51007_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBONNAY"



Informations

Nom du document DU_51007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBONNAY
Maillage 51007 AMBONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2024 à 12:07
Publié le 22/07/2024 à 08:05
Mis à jour le 22/07/2024 à 08:05
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51007_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b00b07c57f6002681cd702528edee73
Producteur Mairie d'Ambonnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51007
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1487957,49.0636903,4.2066161,49.1214848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51007_procedure_20240212.pdf Procédure
51007_rapport_1_20240212.pdf Partie 1
51007_rapport_2_20240212.pdf Partie 2
51007_padd_20240212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51007_reglement_20240212.pdf Règlement écrit
51007_reglement_graphique_1_20240212.pdf Règlement graphique 1
51007_reglement_graphique_2_20240212.pdf Règlement graphique 2
51007_info_lin_19_1_20240212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51007_info_lin_19_2_20240212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51007_info_lin_19_3_20240212.pdf Info lin 19 3
51007_info_surf_99_00_20240212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51007_liste_sup_20240212.pdf Liste sup
51007_plan_sup_20240212.pdf Plan sup
51007_orientations_amenagement_1_20240212.pdf OAP 1
51007_orientations_amenagement_2_20240212.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51007 AMBONNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.