Vue détaillée du document 14109_PLU_20181213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUAY"

Nom du document	DU_14109
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUAY
Maillage	14109 BROUAY
Source	Inconnue
Téléversé le	01/04/2019 à 12:03
Publié le	01/04/2019 à 12:44
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	1
Nom de l'archive	14109_PLU_20181213
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-5b0dd6071ad012f7debde8267a89d940
Producteur	Communauté Urbaine de Caen la Mer

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[-0.5865434051627478,49.19727726994392,-0.5417029809201795,49.221448828963396]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	14109_annexes_informatives_20181213.pdf	Annexes informatives
	14109_info_lin_aep_20181213.pdf	Info lin aep
	14109_info_lin_electricite_20181213.pdf	Info lin electricite
	14109_info_lin_eu_20181213.pdf	Info lin eu
	14109_liste_SUP_20181213.pdf	Liste SUP
	14109_orientations_amenagement_20181213.pdf	OAP
	14109_padd_20181213.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	14109_plan_SUP_20181213.pdf	Plan SUP
	14109_rapport_20181213.pdf	Rapport
	14109_reglement_20181213.pdf	Règlement écrit
	14109_reglement_graphique_20181213.pdf	Règlement graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer Téléphone : Aucun Courriel : c.joubel@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : c.joubel@caenlamer.fr

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