35358_PLU_20250318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLE-ES-NONAIS"


Informations

Nom du document DU_35358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLE-ES-NONAIS
Maillage 35358 LA VILLE-ES-NONAIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 13:17
Publié le 19/03/2025 à 13:38
Mis à jour le 19/03/2025 à 13:38
Statut
Version 6
Nom de l'archive 35358_PLU_20250318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b1597979703967d472a3a8d1de4e4ab
Producteur Mairie de La Ville-ès-Nonais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VILLE-ES-NONAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35358
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9714186,48.5326447,-1.9318428,48.5653294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35358_procedure_20250318.pdf Procédure
35358_rapport_1_20250318.pdf Partie 1
35358_rapport_2_20250318.pdf Partie 2
35358_rapport_3_20250318.pdf Partie 3
35358_rapport_4_20250318.pdf Partie 4
35358_padd_20250318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35358_reglement_20250318.pdf Règlement écrit
35358_reglement_graphique_1_20250318.pdf Règlement graphique 1
35358_reglement_graphique_2_20250318.pdf Règlement graphique 2
35358_liste_sup_20250318.pdf Liste sup
35358_plan_eau_potable_bourg_20250318.pdf Plan eau potable bourg
35358_plan_eau_potable_psj_20250318.pdf Plan eau potable psj
35358_plan_ep_bourg_20250318.pdf Plan ep bourg
35358_plan_ep_psj_20250318.pdf Plan ep psj
35358_plan_eu_bourg_20250318.pdf Plan eu bourg
35358_plan_eu_psj_20250318.pdf Plan eu psj
35358_plan_sup_20250318.pdf Plan sup
35358_orientations_amenagement_20250318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Ville-ès-Nonais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-ville-es-nonais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-ville-es-nonais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.