33486_CC_20251216

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-TROJAN"


Informations

Nom du document DU_33486
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-TROJAN
Maillage 33486 SAINT-TROJAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 13:43
Publié le 14/01/2026 à 16:21
Mis à jour le 14/01/2026 à 16:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33486_CC_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b1c3dd27e89a28618c31de7da91705a
Producteur Mairie de Saint-Trojan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-TROJAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33486
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5928476,45.0780926,-0.5639677,45.1007997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33486_procedure_20251216.pdf Procédure
33486_rapport_20251216.pdf Rapport
33486_annexes_20251216.pdf Annexes
33486_liste_annexes_20251216.pdf Liste annexes
33486_sectorisation_graphique_20251216.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Trojan
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@st-trojan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@st-trojan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.