60253_PLU_20220426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCASTEL"



Informations

Nom du document DU_60253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCASTEL
Maillage 60253 FRANCASTEL
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 14:27
Publié le 08/11/2022 à 14:35
Mis à jour le 08/11/2022 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60253_PLU_20220426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b22b535797765b883cd2d757ed5f01f
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCASTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60253
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [2.1124755,49.5601709,2.1772743,49.6218118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60253_procedure_20220426.pdf Historique des procédures
60253_rapport_1_20220426.pdf Rapport de présentation
60253_rapport_2_20220426.pdf Rapport de présentation
60253_padd_20220426.pdf Plan d'aménagement et de développement durable
60253_prescription_lin_15_00_20220426.pdf Plan d'alignement
60253_prescription_surf_03_00_20220426.pdf Secteur soumis à permis de démolir
60253_prescription_surf_05_00_20220426.pdf Emplacements réservés
60253_reglement_20220426.pdf Règlement
60253_reglement_graphique_20220426.pdf Règlement graphique
60253_info_lin_19_01_20220426.pdf Plan du réseau d'eau potable
60253_info_pct_99_00_20220426.pdf Défense incendie
60253_info_surf_04_00_20220426.pdf Droit de préemption urbain (DPU)
60253_info_surf_19_01_20220426.pdf Notice sanitaire
60253_info_surf_99_00_1_20220426.pdf Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d'édification de clôture
60253_liste_annexes_20220426.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
60253_liste_sup_20220426.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
60253_orientations_amenagement_20220426.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.