33011_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARES"



Informations

Nom du document DU_33011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARES
Maillage 33011 ARES
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2023 à 08:44
Publié le 02/08/2023 à 09:33
Mis à jour le 02/08/2023 à 09:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33011_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b2abcc5e6d7eaaede728c2de4f55df6
Producteur Mairie d'Arès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33011
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1673573,44.7272925,-1.0062983,44.848723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33011_procedure_20230629.pdf Procédure
33011_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
33011_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
33011_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33011_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
33011_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
33011_reglement_graphique_2_20230629.pdf Règlement graphique 2
33011_info_surf_04_00_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33011_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33011_info_surf_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33011_info_surf_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33011_info_surf_19_01_3_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33011_info_surf_19_01_4_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
33011_info_surf_19_01_5_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
33011_info_surf_19_01_6_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
33011_info_surf_19_01_7_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
33011_info_surf_19_01_8_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
33011_info_surf_99_00_1_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33011_info_surf_99_00_2_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33011_liste_SUP_97_00_20230629.pdf Liste SUP 97 00
33011_plan_SUP_97_00_1_20230629.pdf Plan des servitudes d’utilité publique territorialisé n°1
33011_plan_SUP_97_00_2_20230629.pdf Plan des servitudes d’utilité publique territorialisé n°2
33011_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arès
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-ares.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-ares.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.