80364_PLU_20091213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIAUCOURT"


Informations

Nom du document DU_80364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIAUCOURT
Maillage 80364 FRIAUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 10:13
Publié le 29/03/2018 à 10:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80364_PLU_20091213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b324b337939d4aefdd4d177ba9895a5
Producteur Mairie de Friaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4595423729017993,50.073835840544525,1.4922549503054072,50.10053488533837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80364_annexes_sanitaires_20091213.pdf Annexes sanitaires
80364_loi_paysage_20091213.pdf Loi paysage
80364_orientations_amenagement_20091213.pdf OAP
80364_padd_20091213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80364_plan_SUP_20091213.pdf Plan SUP
80364_plan_reseau_assainissement_20091213.pdf Plan reseau assainissement
80364_plan_reseau_eau_potable_20091213.pdf Plan reseau eau potable
80364_plan_reseau_gaz_20091213.pdf Plan reseau gaz
80364_plan_reseau_moyenne_basse_tension_20091213.pdf Plan reseau moyenne basse tension
80364_prescription_surf_05_20091213.pdf Emplacement réservé
80364_prescription_surf_07_20091213.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
80364_procedure_20091213.pdf Procédure
80364_rapport_20091213.pdf Rapport
80364_reglement_20091213.pdf Règlement écrit
80364_reglement_graphique_20091213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Friaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefriaucourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefriaucourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.