02077_PLU_20110705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERZY-LE-SEC"



Informations

Nom du document DU_02077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERZY-LE-SEC
Maillage 02077 BERZY-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 12:29
Publié le 20/04/2023 à 17:29
Mis à jour le 20/04/2023 à 17:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 02077_PLU_20110705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b334b32c57beac02626f628abb22415
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERZY-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02077
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2608814,49.2901493,3.3334636,49.3425051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02077_procedure_20110705.pdf Procédure
02077_rapport_20110705.pdf Rapport
02077_padd_20110705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02077_reglement_20110705.pdf Règlement écrit
02077_reglement_graphique_1_20110705.pdf Règlement graphique 1
02077_reglement_graphique_2_20110705.pdf Règlement graphique 2
02077_reglement_graphique_3_20110705.pdf Règlement graphique 3
02077_annexes_servitudes_20110705.pdf Annexes servitudes
02077_plan_annexe_20110705.pdf Plan annexe
02077_plan_assainissement_1_20110705.pdf Plan assainissement 1
02077_plan_assainissement_2_20110705.pdf Plan assainissement 2
02077_plan_assainissement_3_20110705.pdf Plan assainissement 3
02077_plan_reseau_eau_1_20110705.pdf Plan reseau eau 1
02077_plan_reseau_eau_2_20110705.pdf Plan reseau eau 2
02077_plan_reseau_eau_3_20110705.pdf Plan reseau eau 3
02077_plan_reseau_eau_4_20110705.pdf Plan reseau eau 4
02077_orientations_amenagement_20110705.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.