26015_CC_20220218

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUBENASSON"


Informations

Nom du document DU_26015
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUBENASSON
Maillage 26015 AUBENASSON
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 17:19
Publié le 02/05/2022 à 17:46
Mis à jour le 02/05/2022 à 17:46
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26015_CC_20220218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b3d9c2e7f71ebbc8db1108bd670c89d
Producteur Mairie d'Aubenasson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBENASSON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26015
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/05/2022.
Emprise [5.1325215,44.6589702,5.157395,44.6978542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26015_procedure_20220218.pdf Procédure
26015_rapport_20220218.pdf Rapport
26015_cassous_aptitude_sols_20220218.pdf Cassous aptitude sols
26015_cassous_eaux_pluviales_20220218.pdf Cassous eaux pluviales
26015_la_pigne_etude_de_sol_20220218.pdf La pigne etude de sol
26015_liste_annexes_20220218.pdf Liste annexes
26015_liste_sup_20220218.pdf Liste sup
26015_plan_sup_20220218.pdf Plan sup
26015_reseau_eau_potable_20220218.pdf Reseau eau potable
26015_sectorisation_graphique_20220218.pdf Sectorisation graphique
26015_zonage_assainissement_20220218.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aubenasson
Téléphone : Aucun
Courriel : helene.saillans@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : helene.saillans@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.