38402_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX"


Informations

Nom du document DU_38402
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX
Maillage 38402 SAINT-JEAN-DE-VAULX
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:05
Publié le 13/03/2026 à 15:54
Mis à jour le 13/03/2026 à 15:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38402_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5b4fd0b81e310d650e380f1f4df2f253
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38402
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.728395,44.9940952,5.7711287,45.0495152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38402_procedure_20260305.pdf Procédure
38402_rapport_20260305.pdf Rapport
38402_padd_20171012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38402_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38402_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
38402_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38402_info_lin_19_eu_20260305.pdf Info lin 19 eu
38402_info_lin_19_texte_20260305.pdf Info lin 19 texte
38402_info_surf_19_aeu_20260305.pdf Info surf 19 aeu
38402_info_surf_99_R1113_20260305.pdf Info surf 99 R1113
38402_info_surf_99_risques_20260305.pdf Info surf 99 risques
38402_info_surf_DUPcaptages_20260305.pdf Info surf DUPcaptages
38402_info_surf_STEP_Pellissiers_20260305.pdf Info surf STEP Pellissiers
38402_info_surf_STEP_Rhoures_20260305.pdf Info surf STEP Rhoures
38402_liste_SUP_20260305.pdf Liste SUP
38402_plan_SUP_20260305.pdf Plan SUP
38402_prescription_surf_02_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38402_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38402 SAINT-JEAN-DE-VAULX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.