95543_PLU_20180409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-EN-ARTHIES"



Informations

Nom du document DU_95543
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-EN-ARTHIES
Maillage 95543 SAINT-CYR-EN-ARTHIES
Source Inconnue
Téléversé le 18/10/2018 à 10:57
Publié le 23/11/2018 à 15:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95543_PLU_20180409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b504536020b10dfe56aeaf7e6d8f173
Producteur maire de Saint-Cyr-en-Arthies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-EN-ARTHIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7237701424470733,49.0476094965888,1.7590562013692481,49.0731365696122]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/05/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95543_annexes_20180409.pdf Annexes
95543_info_lin_19_20180409.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95543_info_lin_19_aep_20180409.pdf Info lin 19 aep
95543_info_surf_04_20180409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95543_info_surf_19_20180409.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95543_liste_sup_20180409.pdf Liste sup
95543_orientations_amenagement_20180409.pdf OAP
95543_padd_20180409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95543_plan_sup_20180409.pdf Plan sup
95543_prescription_surf_05_20180409.pdf Emplacement réservé
95543_procedure_20180409.pdf Procédure
95543_rapport_20180409.pdf Rapport
95543_reglement_20180409.pdf Règlement écrit
95543_reglement_graphique_20180409.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : maire de Saint-Cyr-en-Arthies
Téléphone : 118 007
Courriel : mairie.stcyrenarthies@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 118 007
Courriel : mairie.stcyrenarthies@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.