60100_PLU_20160413
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSEUSE"
Informations
Nom du document | DU_60100 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSEUSE |
Maillage | 60100 BRASSEUSE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 30/01/2020 à 15:59 |
Publié le | 31/01/2020 à 15:55 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 60100_PLU_20160413 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-5b5f4b3ddceaca3c05bf222dafd1401e |
Producteur | Commune de Brasseuse |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRASSEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.6581758325541234,49.23207033394165,2.7036212142632206,49.269230986041684] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Brasseuse
Téléphone : Aucun Courriel : mairiedebrasseuse@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairiedebrasseuse@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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