60100_PLU_20160413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSEUSE"



Informations

Nom du document DU_60100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSEUSE
Maillage 60100 BRASSEUSE
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 15:59
Publié le 31/01/2020 à 15:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60100_PLU_20160413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b5f4b3ddceaca3c05bf222dafd1401e
Producteur Commune de Brasseuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRASSEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6581758325541234,49.23207033394165,2.7036212142632206,49.269230986041684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60100_EP_20160413.pdf EP
60100_annexes_sanitaires_20160413.pdf Annexes sanitaires
60100_avis_PPA_20160413.pdf Avis PPA
60100_informations_utiles_20160413.pdf Informations utiles
60100_liste_nuisances_acoustiques_20160413.pdf Liste nuisances acoustiques
60100_liste_sup_20160413.pdf Liste sup
60100_orientations_amenagement_18_20160413.pdf OAP 18
60100_padd_20160413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60100_plan_nuisances_acoustiques_20160413.pdf Plan nuisances acoustiques
60100_plan_reseaux_20160413.pdf Plan reseaux
60100_plan_sup_20160413.pdf Plan sup
60100_prescription_surf_05_20160413.pdf Emplacement réservé
60100_procedure_20160413.pdf Procédure
60100_rapport_20160413.pdf Rapport
60100_reglement_20160413.pdf Règlement écrit
60100_reglement_graphique_20160413.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Brasseuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebrasseuse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebrasseuse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.