21502_PLU_20201124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SUR-SAONE"


Informations

Nom du document DU_21502
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SUR-SAONE
Maillage 21502 POUILLY-SUR-SAONE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2021 à 16:47
Publié le 15/01/2021 à 22:26
Mis à jour le 15/01/2021 à 22:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21502_PLU_20201124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b648263d276f21e9101d41831bf4379
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/01/2021.
Emprise [5.1017882,46.9901826,5.144269,47.0301461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21502_procedure_20201124.pdf Procédure
21502_rapport_1_20201124.pdf Partie 1
21502_rapport_2_20201124.pdf Partie 2
21502_padd_20201124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21502_prescription_surf_02_00_20201124.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21502_reglement_20201124.pdf Règlement écrit
21502_reglement_graphique_1_20201124.pdf Règlement graphique 1
21502_reglement_graphique_2_20201124.pdf Règlement graphique 2
21502_info_lin_19_00_20201124.pdf Info lin 19 00
21502_info_lin_19_01_20201124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21502_info_surf_04_00_20201124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21502_info_surf_14_00_20201124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21502_info_surf_17_00_20201124.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21502_info_surf_19_01_1_20201124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21502_info_surf_19_01_2_20201124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21502_liste_sup_20201124.pdf Liste sup
21502_plan_sup_20201124.pdf Plan sup
21502_orientations_amenagement_20201124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.