35135_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IRODOUER"


Informations

Nom du document DU_35135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IRODOUER
Maillage 35135 IRODOUER
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 15:57
Publié le 01/12/2025 à 16:49
Mis à jour le 01/12/2025 à 16:49
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35135_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b7e0ca02ba6ad6f94c7685f169239c2
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IRODOUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35135
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9944607,48.2145319,-1.905997,48.2724788]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35135_procedure_20251127.pdf Procédure
35135_rapport_20251127.pdf Rapport
35135_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35135_prescription_lin_07_04_1_20251127.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35135_prescription_lin_07_04_2_20251127.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35135_prescription_lin_22_03_20251127.pdf Linéaire commercial protégé
35135_prescription_lin_24_00_20251127.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35135_prescription_pct_07_01_20251127.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35135_prescription_surf_01_00_20251127.pdf Espace boisé classé
35135_prescription_surf_05_00_20251127.pdf Emplacement réservé
35135_prescription_surf_07_01_20251127.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35135_prescription_surf_07_04_20251127.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35135_prescription_surf_15_00_20251127.pdf Règles d’implantation des constructions
35135_prescription_surf_16_01_20251127.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35135_prescription_surf_18_00_20251127.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35135_prescription_surf_22_02_20251127.pdf Diversité commerciale à développer
35135_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
35135_reglement_graphique_20251127.pdf Règlement graphique
35135_annexes_sanitaires_20251127.pdf Annexes sanitaires
35135_info_surf_16_00_20251127.pdf Site archéologique
35135_liste_SUP_20251127.pdf Liste SUP
35135_liste_annexes_20251127.pdf Liste annexes
35135_plan_SUP_20251127.pdf Plan SUP
35135_plan_reseau_aep_20251127.pdf Plan reseau aep
35135_plan_reseau_eu_20251127.pdf Plan reseau eu
35135_resume_non_technique_20251127.pdf Resume non technique
35135_oap_20251127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.