95604_PLU_20240304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURVILLIERS"



Informations

Nom du document DU_95604
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURVILLIERS
Maillage 95604 SURVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 10:14
Publié le 12/03/2024 à 19:01
Mis à jour le 12/03/2024 à 19:01
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 95604_PLU_20240304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b9022327aaf582e5ddf4d3c86a5019f
Producteur Mairie de Survilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95604
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5305366,49.0907788,2.559573,49.1248562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95604_procedure_20240304.pdf Procédure
95604_rapport_0_20240304.pdf Partie 0
95604_rapport_1_20240304.pdf Partie 1
95604_rapport_2_20240304.pdf Partie 2
95604_rapport_3_20240304.pdf Partie 3
95604_rapport_4_20240304.pdf Partie 4
95604_rapport_5_20240304.pdf Partie 5
95604_padd_20240304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95604_prescription_surf_05_00_20240304.pdf Emplacement réservé
95604_prescription_surf_07_00_20240304.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95604_reglement_20240304.pdf Règlement écrit
95604_reglement_graphique_1_20240304.pdf Règlement graphique 1
95604_reglement_graphique_2_20240304.pdf Règlement graphique 2
95604_info_lin_19_01_1_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95604_info_lin_19_01_2_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95604_info_lin_19_01_3_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95604_info_lin_19_01_4_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
95604_info_lin_19_01_5_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
95604_info_surf_04_00_20240304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95604_info_surf_14_00_20240304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95604_info_surf_99_00_1_20240304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95604_info_surf_99_00_2_20240304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95604_liste_annexes_20240304.pdf Liste annexes
95604_liste_sup_20240304.pdf Liste sup
95604_plan_sup_20240304.pdf Plan sup
95604_orientations_amenagement_18_00_20240304.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.