80574_PLU_20201014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUFLERS"



Informations

Nom du document DU_80574
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUFLERS
Maillage 80574 MOUFLERS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2022 à 17:46
Publié le 19/10/2022 à 14:54
Mis à jour le 19/10/2022 à 14:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80574_PLU_20201014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b9edf19cdb2d3da09c5469344dd2351
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUFLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80574
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2022.
Emprise [2.0310358,50.0320201,2.0821844,50.0556449]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80574_procedure_20201014.pdf Procédure
80574_rapport_01_20201014.pdf Partie 01
80574_rapport_02_20201014.pdf Partie 02
80574_PADD_20201014.pdf PADD
80574_reglement_20201014.pdf Règlement écrit
80574_DOSSIER_LOI_BARNIER_ZAC_HTS_PLAT_20201014.pdf DOSSIER LOI BARNIER ZAC HTS PLAT
80574_ETUDE_IMPACT_ZAC_HTS_PLATEAUX_20201014.pdf ETUDE IMPACT ZAC HTS PLATEAUX
80574_OBLIGATIONS_DIVERSES_20201014.pdf OBLIGATIONS DIVERSES
80574_PUB_CP_20201014.pdf PUB CP
80574_SERVITUDES_UTILITE_PUBLIQUE_20201014.pdf SERVITUDES UTILITE PUBLIQUE
80574_SUP_20201014.pdf SUP
80574_eval_environnement_01_20201014.pdf Eval environnement 01
80574_eval_environnement_02_20201014.pdf Eval environnement 02
80574_eval_environnement_03_20201014.pdf Eval environnement 03
80574_zonage_couleur_20201014.pdf Zonage couleur
80574_zonage_nb_20201014.pdf Zonage nb
80574_orientations_amenagement_01_20201014.pdf OAP 01
80574_orientations_amenagement_02_20201014.pdf OAP 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.