02135_PLU_20170929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIRONFOSSE"



Informations

Nom du document DU_02135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIRONFOSSE
Maillage 02135 BUIRONFOSSE
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2019 à 11:18
Publié le 11/12/2019 à 17:14
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02135_PLU_20170929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ba91955c0864c0c7b74a32fac802c55
Producteur Mairie de Buironfosse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUIRONFOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [3.7996808223131477,49.93339195125398,3.874479217487238,49.98253890374848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02135_info_lin_19_1_20170929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02135_info_lin_19_2_20170929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02135_info_lin_19_3_20170929.pdf Info lin 19 3
02135_orientations_amenagement_20170929.pdf OAP
02135_padd_20170929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02135_plan_annexes_20170929.pdf Plan annexes
02135_procedure_20170929.pdf Procédure
02135_rapport_1_20170929.pdf Partie 1
02135_rapport_2_20170929.pdf Partie 2
02135_reglement_20170929.pdf Règlement écrit
02135_reglement_graphique_1_20170929.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Buironfosse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.buironfosse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.buironfosse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.