24309_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC"


Informations

Nom du document DU_24309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC
Maillage 24309 NEUVIC
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 16:35
Publié le 28/07/2023 à 10:19
Mis à jour le 28/07/2023 à 10:19
Statut
Version 8
Nom de l'archive 24309_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5bda0a8d8e9199cdeffb1367f769df50
Producteur Communauté de Communes Isle Vern Salembre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24309
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4261049,45.0552855,0.5193576,45.1224896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2023
Date de publication : 27/07/2023
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24309_procedure_20230629.pdf Procédure
24309_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
24309_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
24309_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24309_prescription_surf_28_20230629.pdf Conditions de desserte
24309_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
24309_info_surf_19_20230629.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24309_info_surf_22_20230629.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
24309_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.