79145_CC_20190208

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAGEON"


Informations

Nom du document DU_79145
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAGEON
Maillage 79145 LAGEON
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 14:21
Publié le 04/04/2023 à 14:42
Mis à jour le 04/04/2023 à 14:42
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 79145_CC_20190208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5bdc5e191f8272a18c3772d06d41d6ae
Producteur sieds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGEON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79145
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2858504,46.7116393,-0.2177011,46.7496266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79145_procedure_20220415.pdf Procédure
79145_rapport_20190208.pdf Rapport
79145_annexe_20160324.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sieds
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.