53172_PLU_20250207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNE"


Informations

Nom du document DU_53172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNE
Maillage 53172 ORIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 11:13
Publié le 18/03/2025 à 13:39
Mis à jour le 18/03/2025 à 13:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53172_PLU_20250207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5be1579c3efe2355b1271220f0e62397
Producteur Communauté de communes du Pays de Château-Gontier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7612422,47.9289312,-0.7055716,47.9816169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site de la CCPCG https://www.chateaugontier.fr/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53172_20250207_arrete_enquete_20250207.pdf Arrete enquete
53172_20250207_delib_approbation_M3_20250207.pdf Délibération d’approbation
53172_20250207_delib_approbation_M4_20250207.pdf Délibération d’approbation
53172_20250207_delib_approbation_RA1_20250207.pdf Délibération d’approbation
53172_20250207_rapport_enquete_20250207.pdf Rapport enquete
53172_procedure_20250207.pdf Procédure
53172_rapport_20250207.pdf Rapport
53172_padd_20250207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53172_reglement_20250207.pdf Règlement écrit
53172_emplacements_reserves_20250207.pdf liste des emplacements reserves

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.