01421_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORCIEU"


Informations

Nom du document DU_01421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORCIEU
Maillage 01421 TORCIEU
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2025 à 09:53
Publié le 04/12/2025 à 10:09
Mis à jour le 04/12/2025 à 10:09
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01421_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5bf3a83ee55b54abc2c9f5e1177a5b34
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TORCIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01421
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3827673,45.8949561,5.4289019,45.9426315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01421_procedure_20251124.pdf Procédure
01421_rapport_1_20251124.pdf Partie 1
01421_rapport_2_20251124.pdf Partie 2
01421_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01421_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
01421_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
01421_reglement_graphique_2_20251124.pdf Règlement graphique 2
01421_reglement_graphique_3_20251124.pdf Règlement graphique 3
01421_reglement_graphique_4_20251124.pdf Règlement graphique 4
01421_reglement_graphique_5_20251124.pdf Règlement graphique 5
01421_reglement_graphique_6_20251124.pdf Règlement graphique 6
01421_info_lin_19_1_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01421_info_surf_04_20251124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01421_info_surf_99_00_1_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01421_info_surf_99_00_2_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01421_info_surf_99_00_3_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01421_info_surf_99_00_4_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01421_info_surf_99_00_5_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01421_liste_annexes_20251124.pdf Liste annexes
01421_liste_sup_20251124.pdf Liste sup
01421_OAP_20251124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.