01039_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEON"


Informations

Nom du document DU_01039
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEON
Maillage 01039 BEON
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2022 à 17:12
Publié le 23/05/2022 à 12:06
Mis à jour le 23/05/2022 à 12:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01039_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c01edfcd7804e0b0b70724190d8d6a3
Producteur MAIRIE DE BEON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/05/2022.
Emprise [5.7287591,45.8346246,5.7705469,45.8813351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01039_procedure_20200218.pdf Procédure
01039_rapport_1_20200218.pdf Partie 1
01039_rapport_2_20200218.pdf Partie 2
01039_rapport_3_20200218.pdf Partie 3
01039_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01039_reglement_20200218.pdf Règlement écrit
01039_reglement_graphique_1_20200218.pdf Règlement graphique 1
01039_reglement_graphique_2_20200218.pdf Règlement graphique 2
01039_info_surf_08_00_20200218.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01039_info_surf_14_00_20200218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01039_info_surf_17_00_20200218.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01039_info_surf_21_00_20200218.pdf Projet de plan de prévention des risques
01039_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
01039_orientations_amenagement_20200218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BEON
Téléphone : Aucun
Courriel : beon.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : beon.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.