60255_PLU_20170303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENICHES"



Informations

Nom du document DU_60255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENICHES
Maillage 60255 FRENICHES
Source Inconnue
Téléversé le 26/07/2018 à 10:20
Publié le 26/07/2018 à 10:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60255_PLU_20170303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c1704b75fd6c3ebde47a83fa16ba88e
Producteur INGETER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRENICHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9840675999999995,49.660584799057496,3.0282842999999993,49.69309479905773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60255_AnnexesSanitaires_20170303.pdf AnnexesSanitaires
60255_InformationsUtilesENS_20170303.pdf InformationsUtilesENS
60255_PLUdeFrenichesresumenontechnique_20170303.pdf PLUdeFrenichesresumenontechnique
60255_Plan_reseaueaupotablebornesincendie_20170303.pdf Plan reseaueaupotablebornesincendie
60255_SUP_20170303.pdf SUP
60255_informationsutilesrisquenaturels1_20170303.pdf Informationsutilesrisquenaturels1
60255_informationsutilesrisquenaturels2_20170303.pdf Informationsutilesrisquenaturels2
60255_padd_20170303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60255_rapport_20170303.pdf Rapport
60255_reglement_20170303.pdf Règlement écrit
60255_reseauelectricite_20170303.pdf Reseauelectricite

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : INGETER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeter.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeter.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60255 FRENICHES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.