13039_PLU_20201021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOS-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_13039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOS-SUR-MER
Maillage 13039 FOS-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2021 à 14:01
Publié le 06/01/2021 à 08:24
Mis à jour le 01/04/2021 à 17:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 13039_PLU_20201021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5c17c3ee395f384192cf882950cdaa48
Producteur MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.