27473_PLU_20191203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-MORT"



Informations

Nom du document DU_27473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-MORT
Maillage 27473 PORT-MORT
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 10:58
Publié le 22/04/2024 à 09:27
Mis à jour le 22/04/2024 à 09:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27473_PLU_20191203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c18a1ff5a66cb8eb4ee11f1a5d15afb
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-MORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27473
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.371103,49.1483152,1.4493337,49.1931597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27473_procedure_20191203.pdf Procédure
27473_rapport_20191203.pdf Rapport
27473_padd_20191203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27473_reglement_20191203.pdf Règlement écrit
27473_reglement_graphique_20191203.pdf Règlement graphique
27473_annexes_sanitaires_20191203.pdf Annexes sanitaires
27473_mec_20191203.pdf Mec
27473_reseaux_graphique_20191203.pdf Reseaux graphique
27473_risques_naturels_20191203.pdf Risques naturels
27473_sup_20191203.pdf Sup
27473_sup_graphique_20191203.pdf Sup graphique
27473_orientations_amenagement_1_20191203.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27473 PORT-MORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.