69140_PLU_20200203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCE"


Informations

Nom du document DU_69140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCE
Maillage 69140 MORANCE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 15:10
Publié le 18/06/2020 à 22:03
Mis à jour le 18/06/2020 à 22:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69140_PLU_20200203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c26b1373834eda83944d865400c03a4
Producteur Mairie de Morancé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [4.6734876,45.8799136,4.7300112,45.9079465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69140_procedure_20200203.pdf Procédure
69140_rapport_1_20200203.pdf Partie 1
69140_padd_20200203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69140_prescription_surf_02_1_20200203.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69140_prescription_surf_02_2_20200203.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69140_prescription_surf_02_3_20200203.pdf Prescription surf 02 3
69140_reglement_20200203.pdf Règlement écrit
69140_reglement_graphique_1_20200203.pdf Règlement graphique 1
69140_reglement_graphique_2_20190916.pdf Règlement graphique 2
69140_reglement_graphique_3_20200203.pdf Règlement graphique 3
69140_reglement_graphique_4_20151026.pdf Règlement graphique 4
69140_info_surf_14_1_20190916.pdf Info surf 14 1
69140_info_surf_19_1_20190916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69140_info_surf_19_2_20190916.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69140_info_surf_19_3_20190916.pdf Info surf 19 3
69140_info_surf_34_1_20190916.pdf Info surf 34 1
69140_liste_sup_20190916.pdf Liste sup
69140_orientations_amenagement_1_20200203.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Morancé
Téléphone : Aucun
Courriel : directiongenerale@mairie-morance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : directiongenerale@mairie-morance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.