55038_CC_20201217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAULIEU-EN-ARGONNE"


Informations

Nom du document DU_55038
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAULIEU-EN-ARGONNE
Maillage 55038 BEAULIEU-EN-ARGONNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2021 à 10:52
Publié le 17/02/2021 à 21:17
Mis à jour le 17/02/2021 à 21:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55038_CC_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c29f947dfe10d87f8c30a808b817584
Producteur EsTerr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU-EN-ARGONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2021.
Emprise [4.9654904,49.0161969,5.102585,49.0736648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55038_procedure_20201217.pdf Procédure
55038_rapport_1_20201217.pdf Partie 1
55038_evaluation_environnementale_20201217.pdf Evaluation environnementale
55038_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
55038_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
55038_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
55038_protection_patrimoniale_20201217.pdf Protection patrimoniale
55038_sectorisation_graphique_20201217.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EsTerr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.