37020_PLU_20190617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-LES-LOCHES"



Informations

Nom du document DU_37020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-LES-LOCHES
Maillage 37020 BEAULIEU-LES-LOCHES
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2019 à 09:48
Publié le 17/07/2019 à 10:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37020_PLU_20190617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c2dfa020f793764f802b84d455a7d30
Producteur Mairie de Beaulieu-lès-Loches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU-LES-LOCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.007144774807877,47.11542238854289,1.0451881323537486,47.13933621312033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37020_info_lin_19_20170313.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37020_info_lin_19_aep20170313.pdf Info lin 19
37020_info_lin_19_ep_20170313.pdf Info lin 19 ep
37020_info_lin_19_eu_20170313.pdf Info lin 19 eu
37020_info_surf_99_20170313.pdf Autre
37020_liste_SUP_20170313.pdf Liste SUP
37020_orientations_amenagement_20170313.pdf OAP
37020_padd_20170313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37020_plan_SUP_20170313.pdf Plan SUP
37020_plan_SUP_20190617.pdf Plan SUP
37020_procedure_20190617.pdf Procédure
37020_rapport_20170313.pdf Rapport
37020_reglement_20170313.pdf Règlement écrit
37020_reglement_graphique_20170313.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaulieu-lès-Loches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaulieu37@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaulieu37@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37020 BEAULIEU-LES-LOCHES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.