21472_PLU_20130412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVILLE"


Informations

Nom du document DU_21472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVILLE
Maillage 21472 ORVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 12/12/2017 à 12:09
Publié le 24/10/2018 à 17:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21472_PLU_20130412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c45d56ceb402affd1ac6d489c267126
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.199665917237323,47.554388541561096,5.2477581721804345,47.56892253129876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21472_info_lin_14_1_20130412.pdf Info lin 14 1
21472_info_lin_19_1_20130412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21472_info_lin_19_2_20130412.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21472_info_lin_19_3_20130412.pdf Info lin 19 3
21472_info_surf_04_1_20130412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21472_info_surf_17_1_20130412.pdf Info surf 17 1
21472_liste_sup_20130412.pdf Liste sup
21472_orientations_amenagement_20130412.pdf OAP
21472_padd_20130412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21472_plan_sup_20130412.pdf Plan sup
21472_rapport_20130412.pdf Rapport
21472_reglement_20130412.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orville21260@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orville21260@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21472 ORVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.