31503_PLU_20180820

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTORY"


Informations

Nom du document DU_31503
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTORY
Maillage 31503 SAINT-MARTORY
Source Inconnue
Téléversé le 23/11/2018 à 14:13
Publié le 23/11/2018 à 14:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31503_PLU_20180820
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c561c838898ffbd24fc2543197ddff5
Producteur Mairie de Saint Martory

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTORY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9177227519778556,43.1246068754918,0.9638646128390526,43.16381278455484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
lien vers le standard du CNIG PLU http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31503_carte_aptitude_sols_20180820.pdf Carte aptitude sols
31503_orientations_amenagement_20180820.pdf OAP
31503_procedure_20180820.pdf Procédure
31503_rapport_20180820.pdf Rapport
31503_reglement_20180820.pdf Règlement écrit
31503_reglement_graphique_1_20180820.pdf Règlement graphique 1
31503_reglement_graphique_2_20180820.pdf Règlement graphique 2
31503_tableau_SUP_20180820.pdf Tableau SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martory
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.martory@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.martory@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.