06140_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TIGNET"


Informations

Nom du document DU_06140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TIGNET
Maillage 06140 LE TIGNET
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 12:23
Publié le 04/07/2023 à 14:05
Mis à jour le 10/10/2023 à 10:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 06140_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5c65f0f31779acb782efeb450864ff72
Producteur Mairie du Tignet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TIGNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8240049,43.602959,6.8834901,43.6485607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Tignet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letignet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Tignet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letignet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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