60525_PLU_20250920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RARAY"



Informations

Nom du document DU_60525
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RARAY
Maillage 60525 RARAY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 09:10
Publié le 06/10/2025 à 10:23
Mis à jour le 06/10/2025 à 10:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60525_PLU_20250920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c664da10bdc95911891298ac91d048a
Producteur Mairie de Raray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RARAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60525
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6965164,49.2474807,2.7462313,49.2767477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/09/2025
Date de publication : 20/09/2025
Date de révision : 20/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60525_procedure_20250920.pdf Procédure
60135_rapport_20250920.pdf Rapport
60525_padd_20250920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60525_prescription_surf_05_00_20250920.pdf Emplacement réservé
60525_reglement_20250920.pdf Règlement écrit
60525_reglement_graphique_20250920.pdf Règlement graphique
60525_avis_cdpenaf_MS3_20250920.pdf Avis cdpenaf MS3
60525_avis_mrae_MS3_20250920.pdf Avis mrae MS3
60525_avis_ppa_MS3_20250920.pdf Avis ppa MS3
60525_etude_urbaine_20250920.pdf Etude urbaine
60525_info_lin_19_01_aep_20250920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60525_info_lin_19_01_notice_20250920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60525_info_surf_14_00_20250920.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60525_info_surf_14_00_notice_20250920.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60525_liste_annexes_20250920.pdf Liste annexes
60525_liste_iju_20250920.pdf Liste iju
60525_liste_sup_20250920.pdf Liste sup
60525_plan_sup_20250920.pdf Plan sup
60525_sommaire_M1_20250920.pdf Sommaire M1
60525_sommaire_MS2_20250920.pdf Sommaire MS2
60525_sommaire_MS3_20250920.pdf Sommaire MS3
60525_orientations_amenagement_18_00_20250920.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Raray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederaray@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederaray@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.