43046_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHADRAC"


Informations

Nom du document DU_43046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHADRAC
Maillage 43046 CHADRAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 08:49
Publié le 10/12/2025 à 14:53
Mis à jour le 10/12/2025 à 14:53
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 43046_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c742c24f6c1cca9d8d297a00a753cb7
Producteur Mairie de Chadrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHADRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43046
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8886449,45.0503967,3.9139704,45.0700778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43046_procedure_20250926.pdf Procédure
43046_rapport_1_20250926.pdf Partie 1
43046_rapport_2_20250926.pdf Partie 2
43046_rapport_3_20250926.pdf Partie 3
43046_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43046_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
43046_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
43046_info_lin_19_01_20250926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43046_info_surf_04_00_20250926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43046_info_surf_14_00_20250926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43046_info_surf_19_01_1_20250926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43046_info_surf_19_01_2_20250926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43046_liste_annexes_20250926.pdf Liste annexes
43046_liste_sup_20250926.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chadrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chadrac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chadrac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.