28254_CC_20060425

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MITTAINVILLIERS-VERIGNY"


Informations

Nom du document DU_28254
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MITTAINVILLIERS-VERIGNY
Maillage 28254 MITTAINVILLIERS-VERIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2019 à 11:59
Publié le 05/02/2019 à 12:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28254_CC_20060425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c780eb86c3f0f613fc6f8dad0f00ff1
Producteur Direction Départementale des Territoire d'Eure-et-Loir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITTAINVILLIERS-VERIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2759003436083771,48.48001058712019,1.3507988447569232,48.51981420503922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28254_arreteCM_approbation_carte_communale_20060425.pdf ArreteCM approbation carte communale
28254_arreteCM_assainissement_20060425.pdf ArreteCM assainissement
28254_plan_reseau_eau_potable_20060425.pdf Plan reseau eau potable
28254_plan_zonage_20060425.pdf Plan zonage
28254_procedure_20060425.pdf Procédure
28254_rapport_20060425.pdf Rapport
28254_reglement_20060425.pdf Règlement écrit
28254_reseau_eaux_pluviales_20060425.pdf Reseau eaux pluviales
28254_shema_assainissement_20060425.pdf Shema assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction Départementale des Territoire d'Eure-et-Loir
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.