35350_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGEAL"


Informations

Nom du document DU_35350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGEAL
Maillage 35350 VERGEAL
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 15:32
Publié le 21/06/2024 à 09:04
Mis à jour le 21/06/2024 à 09:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35350_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c850295122c40b4e3641bddf1d7f3ac
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGEAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35350
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2874774,48.0170698,-1.2244563,48.0498381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35350_procedure_20240610.pdf Procédure
35350_rapport_20240610.pdf Rapport
35350_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35350_prescription_lin_07_00_1_20240610.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35350_prescription_lin_07_00_2_20240610.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
35350_prescription_lin_24_03_20240610.pdf Voies de circulation à créer
35350_prescription_lin_24_04_20240610.pdf Voies de circulation à conserver
35350_prescription_pct_07_01_20240610.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35350_prescription_surf_05_00_20240610.pdf Emplacement réservé
35350_prescription_surf_07_00_20240610.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35350_prescription_surf_07_04_20240610.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35350_prescription_surf_15_00_20240610.pdf Règles d’implantation des constructions
35350_prescription_surf_16_01_20240610.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35350_prescription_surf_22_02_20240610.pdf Diversité commerciale à développer
35350_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
35350_reglement_graphique_20240610.pdf Règlement graphique
35350_annexes_sanitaires_20240610.pdf Annexes sanitaires
35350_info_surf_16_00_20240610.pdf Site archéologique
35350_liste_SUP_20240610.pdf Liste SUP
35350_liste_annexes_20240610.pdf Liste annexes
35350_plan_SUP_20240610.pdf Plan SUP
35350_plan_reseau_aep_20240610.pdf Plan reseau aep
35350_plan_reseau_ep_20240610.pdf Plan reseau ep
35350_plan_reseau_eu_220240610.pdf Plan reseau eu
35350_resu_non_tech_20240610.pdf Resu non tech
35350_orientations_amenagement_20240610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.