80476_CC_20230110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIERCOURT"



Informations

Nom du document DU_80476
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIERCOURT
Maillage 80476 LIERCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 17:57
Publié le 12/04/2023 à 10:51
Mis à jour le 12/04/2023 à 10:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80476_CC_20230110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5c8529f8baeda7d2ff4c5ac47e5911c7
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIERCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80476
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8760337,50.0175287,1.9192205,50.0482546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80476_procedure_20080208.pdf Procédure
80476_procedure_20230110.pdf Procédure
80476_rapport_20080208.pdf Rapport
80476_PPRI_cartographie_des_aleas_20120802.pdf PPRI cartographie des aleas
80476_PPRI_cartographie_des_enjeux_20120802.pdf PPRI cartographie des enjeux
80476_PPRI_cartographie_zonage_reglementaire_20120802.pdf PPRI cartographie zonage reglementaire
80476_PPRI_notice_presentation_20120802.pdf PPRI notice presentation
80476_PPRI_reglement_20120802.pdf PPRI reglement
80476_PPRI_sommaire_20120802.pdf PPRI sommaire
80476_Plan_espaces_boises_et_haies_20080208.pdf Plan espaces boises et haies
80476_Plan_reseaux_eau_potable_20080208.pdf Plan reseaux eau potable
80476_liste_annexes_20080208.pdf Liste annexes
80476_plan_SUP_1_20080208.pdf Plan SUP 1
80476_plan_SUP_2_20080208.pdf Plan SUP 2
80476_sectorisation_graphique_1_20080208.pdf Sectorisation graphique 1
80476_sectorisation_graphique_2_20080208.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80476 LIERCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.