200073260_SCOT_20230511

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-VENDEE LITTORAL"


Informations

Nom du document scot_200073260
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-VENDEE LITTORAL
Maillage scot_200073260 SCOT SUD-VENDEE LITTORAL
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 14:35
Publié le 17/07/2023 à 15:04
Mis à jour le 17/07/2023 à 15:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200073260_SCOT_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c87ad776f909c744e95f224eed76856
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD-VENDEE LITTORAL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200073260
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4815956,46.2663714,-0.8787399,46.6694322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200073260_procedure_20230511.pdf Procédure
200073260_doo_20230511.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200073260_padd_20230511.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200073260_rapport_20230511.pdf Rapport
200073260_rapport_diagnostic_agricole_20230511.pdf Rapport diagnostic agricole
200073260_rapport_etude_enr_sydev_20230511.pdf Rapport etude enr sydev
200073260_rapport_repartition_foret_privee_crpf_20230511.pdf Rapport repartition foret privee crpf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.