78168_PLU_20210720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COIGNIERES"


Informations

Nom du document DU_78168
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COIGNIERES
Maillage 78168 COIGNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2021 à 12:18
Publié le 05/10/2021 à 15:24
Mis à jour le 26/06/2023 à 23:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 78168_PLU_20210720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5cbc946f52ef5826f181259f97f25d36
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COIGNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2021.
Emprise [1.8830678,48.7330793,1.9506454,48.7701064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/07/2021
Date de publication : 05/10/2021
Date de révision : 05/10/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr


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Procédures en cours

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