10064_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNE-LE-CHATEAU"



Informations

Nom du document DU_10064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNE-LE-CHATEAU
Maillage 10064 BRIENNE-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2026 à 09:34
Publié le 04/05/2026 à 10:56
Mis à jour le 04/05/2026 à 10:56
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 10064_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5cbfa0321fa44e9ae0017e396d0c24bc
Producteur Commune de Brienne-le-Château
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIENNE-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10064
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4707265,48.3723749,4.5848681,48.4252714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10064_procedure_20260305.pdf Procédure
10064_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
10064_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10064_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
10064_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
10064_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
10064_reglement_graphique_3_20260305.pdf Règlement graphique 3
10064_reglement_graphique_4_20260305.pdf Règlement graphique 4
10064_info_lin_19_01_AEP_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (AEP)
10064_info_lin_19_01_Assainissement_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (Assainissement)
10064_info_lin_19_01_Zonage_assainissement_20260305.pdf Info lin 19 01 Zonage assainissement
10064_info_surf_04_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10064_info_surf_99_00_Argiles_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (Argiles)
10064_info_surf_99_00_Barrage_Aube_20260305.pdf Info surf 99 00 Barrage Aube
10064_info_surf_99_00_Barrage_Marne_20260305.pdf Info surf 99 00 Barrage Marne
10064_info_surf_99_00_PPRi_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PPRi)
10064_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
10064_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
10064_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
10064_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Brienne-le-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-brienne-le-chateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Brienne-le-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-brienne-le-chateau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.