24019_PLU_20161011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AZERAT"


Informations

Nom du document DU_24019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AZERAT
Maillage 24019 AZERAT
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 12:36
Publié le 20/03/2018 à 10:35
Mis à jour le 20/03/2018 à 10:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24019_PLU_20161011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cc31eb3135873d56fb40f33ce286de5
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AZERAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/03/2018.
Emprise [1.0624321469900126,45.13160912051224,1.1381668061337016,45.184810708205255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/10/2016
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24019_info_surf_19_1_20161011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
24019_liste_sup_20161011.pdf Liste sup
24019_orientations_amenagement_1_20161011.pdf OAP 1
24019_padd_20161011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24019_procedure_20161011.pdf Procédure
24019_rapport_20161011.pdf Rapport
24019_reglement_20161011.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24019 AZERAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.