45309_CC_20010831

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SENNELY"


Informations

Nom du document DU_45309
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SENNELY
Maillage 45309 SENNELY
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 11:01
Publié le 09/01/2023 à 09:19
Mis à jour le 09/01/2023 à 09:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45309_CC_20010831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cd945f065dc93dc9123c00450fda812
Producteur Mairie de Sennely

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENNELY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45309
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2001 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0717573,47.6695754,2.2037041,47.7437111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45309_procedure_20010831.pdf Procédure
45309_rapport_20010831.pdf Rapport
45309_annexes_1_20010831.pdf Annexes 1
45309_annexes_2_20010831.pdf Annexes 2
45309_liste_annexes_20010831.pdf Liste annexes
45309_sectorisation_graphique_20010831.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sennely
Téléphone : 02 38 76 93 14
Courriel : contact.mairie@sennely.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 76 93 14
Courriel : contact.mairie@sennely.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.