38011_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTHON"


Informations

Nom du document DU_38011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTHON
Maillage 38011 ANTHON
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 16:33
Publié le 23/02/2026 à 17:41
Mis à jour le 23/02/2026 à 17:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38011_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5ce0ee10cc5b9f564671d6cdd47837f5
Producteur Mairie d'Anthon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANTHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.1301061,45.7570548,5.1866968,45.8051642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38011_procedure_20260202.pdf Procédure
38011_rapport_20260202.pdf Rapport
38011_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38011_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
38011_reglement_graphique_20260202.pdf Règlement graphique
38011_info_surf_04_00_20260202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38011_info_surf_14_00_20260202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38011_info_surf_19_01_1_20260202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38011_info_surf_19_01_2_20260202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38011_info_surf_19_01_3_20260202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38011_info_surf_99_00_1_20260202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38011_info_surf_99_00_2_20260202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38011_info_surf_99_00_3_20260202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38011_info_surf_99_00_4_20260202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38011_info_surf_99_00_5_20260202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38011_liste_annexes_20260202.pdf Liste annexes
38011_liste_sup_20260202.pdf Liste sup
38011_plan_sup_1_20260202.pdf Plan sup 1
38011_plan_sup_2_20260202.pdf Plan sup 2
38011_oap_20260202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Anthon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-anthon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Anthon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-anthon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38011 ANTHON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.