92024_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLICHY"



Informations

Nom du document DU_92024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLICHY
Maillage 92024 CLICHY
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 16:18
Publié le 17/10/2024 à 17:53
Dépublié le 16/07/2025 à 16:24
Mis à jour le 16/07/2025 à 16:24
Statut Téléchargeable
Version 11
Nom de l'archive 92024_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cf2ddb1539aa955bbc84e9e18105c72
Producteur Ville de Clichy-la-Garenne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLICHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 92024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2873942,48.8941538,2.3209022,48.9140183]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Clichy-la-Garenne
Téléphone : Aucun
Courriel : felix.leitao@ville-clichy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : felix.leitao@ville-clichy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.