82117_CC_20161125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTAIGU-DE-QUERCY"



Informations

Nom du document DU_82117
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTAIGU-DE-QUERCY
Maillage 82117 MONTAIGU-DE-QUERCY
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2023 à 15:16
Publié le 14/02/2023 à 14:22
Mis à jour le 14/02/2023 à 14:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 82117_CC_20161125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cfde785286bf2bb4f5edfc2b4f27eaa
Producteur Mairie - Montaigu-de-Quercy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAIGU-DE-QUERCY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82117
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9418492,44.2887641,1.1373267,44.3940425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/12/2022
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82117_procedure_20161125.pdf Procédure
82117_rapport_20161125.pdf Rapport
82117_info_surf_16_00_20161125.pdf Site archéologique
82117_liste_annexes_20161125.pdf Liste annexes
82117_liste_sup_20161125.pdf Liste sup
82117_plan_sup_20161125.pdf Plan sup
82117_prescription_surf_02_00_1_20161125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
82117_prescription_surf_02_00_2_20161125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
82117_prescription_surf_02_00_3_20161125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
82117_prescription_surf_02_00_4_20161125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
82117_sectorisation_graphique_20161125.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Montaigu-de-Quercy
Téléphone : 05 63 94 45 44
Courriel : accueil.mairie.montaigu@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 63 94 45 44
Courriel : accueil.mairie.montaigu@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.