11164_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINESTAS"


Informations

Nom du document DU_11164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINESTAS
Maillage 11164 GINESTAS
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 16:50
Publié le 18/08/2023 à 11:37
Mis à jour le 18/08/2023 à 11:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11164_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5cfee2bef1ec1d62775e1bc547bed65a
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11164_procedure_20220711.pdf Procédure
11164_rapport_1_20210510.pdf Partie 1
11164_rapport_2_20210510.pdf Partie 2
11164_rapport_3_20210510.pdf Partie 3
11164_rapport_4_20220711.pdf Partie 4
11164_padd_20210510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11164_prescription_surf_05_01_20220711.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11164_reglement_20210510.pdf Règlement écrit
11164_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
11164_reglement_graphique_20220711.pdf Règlement graphique
11164_info_lin_99_01_20220711.pdf autre relevant de la loi littoral
11164_info_lin_99_02_20210510.pdf autre relevant de la loi montagne
11164_info_lin_99_03_20220711.pdf Info lin 99 03
11164_info_lin_99_04_20220711.pdf Info lin 99 04
11164_info_surf_19_01_20210510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11164_info_surf_99_00_20210510.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
11164_liste_annexes_20220711.pdf Liste annexes
11164_liste_sup_20210510.pdf Liste sup
11164_plan_sup_20210510.pdf Plan sup
11164_orientations_amenagement_20210510.pdf OAP
11164_orientations_amenagement_20220711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.