57159_PLU_20230607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREHANGE"



Informations

Nom du document DU_57159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREHANGE
Maillage 57159 CREHANGE
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 09:45
Publié le 17/02/2025 à 11:17
Mis à jour le 17/02/2025 à 11:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57159_PLU_20230607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d0eabcfdb3e5a40cb91f6b812f2a42f
Producteur Communauté de Communes du District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57159
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.549552,49.025464,6.60096,49.085998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57159_procedure_20230607.pdf Procédure
57159_rapport_1_20230607.pdf Partie 1
57159_padd_20230607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57159_reglement_20230607.pdf Règlement écrit
57159_reglement_graphique_20230607.pdf Règlement graphique
57159_arrete_PPRI_20250120.pdf Arrete PPRI
57159_diagnostic_agricole_20170905.pdf Diagnostic agricole
57159_info_lin_19_01_20230607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57159_info_surf_04_00_20230607.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57159_info_surf_14_00_20230607.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57159_info_surf_99_00_1_20230607.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57159_info_surf_99_00_2_20230607.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57159_liste_sup_20250123.pdf Liste sup
57159_plan_PPRI_20250120.pdf Plan PPRI
57159_plan_sup_20230607.pdf Plan sup
57159_rapport_PPRI_20250120.pdf Rapport PPRI
57159_reglement_PPRI_20250120.pdf Reglement PPRI
57159_servitude_chemin_de_fer_20220209.pdf Servitude chemin de fer
57159_servitude_parcelle_mine_anhydrite_20241023.pdf Servitude parcelle mine anhydrite
57159_orientations_amenagement_18_06_20230607.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : dg@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dg@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.