33193_PLU_20260306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL"


Informations

Nom du document DU_33193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL
Maillage 33193 GRAYAN-ET-L'HOPITAL
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 13:40
Publié le 10/03/2026 à 13:59
Mis à jour le 10/03/2026 à 13:59
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 33193_PLU_20260306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5d11c5ec92677fda9a29f4876b94669b
Producteur Commune de QUEYRAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33193
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1611944,45.3975894,-1.0510242,45.4679327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33193_procedure_20260306.pdf Procédure
33193_rapport_20260306.pdf Rapport
33193_padd_20260306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33193_prescription_surf_02_00_1_20260306.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33193_prescription_surf_02_00_2_20260306.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33193_prescription_surf_05_00_20260306.pdf Emplacement réservé
33193_reglement_20260306.pdf Règlement écrit
33193_reglement_graphique_20260306.pdf Règlement graphique
33193_info_surf_04_00_20260306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33193_liste_sup_20260306.pdf Liste sup
33193_plan_sup_20260306.pdf Plan sup
33193_reseaux_20260306.pdf Reseaux
33193_risques_20260306.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de QUEYRAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.queyrac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grayanetlhopital.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33193 GRAYAN-ET-L'HOPITAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.