36198_PLU_20141230

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LACTENCIN"


Informations

Nom du document DU_36198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LACTENCIN
Maillage 36198 SAINT-LACTENCIN
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2018 à 10:17
Publié le 18/09/2018 à 10:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36198_PLU_20141230
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d32d0e0a66fca21083a15c886b1eff8
Producteur Mairie de Saint-Lactencin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LACTENCIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4356452390484706,46.868377544458745,1.5498734781506502,46.931982391667944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36198_info_lin_19_20040628.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36198_info_surf_16_20040628.pdf Site archéologique
36198_liste_sup_20141230.pdf Liste sup
36198_padd_20040628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36198_prescription_surf_05_20040628.pdf Emplacement réservé
36198_procedure_20150218.pdf Procédure
36198_rapport_20040628.pdf Rapport
36198_reglement_20040628.pdf Règlement écrit
36198_reglement_graphique_20040628.pdf Règlement graphique
36198_sup_graphique_20141230.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Lactencin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lactencin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lactencin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.