60274_PLU_20181123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLAIGNES"


Informations

Nom du document DU_60274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLAIGNES
Maillage 60274 GLAIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 18/01/2019 à 11:13
Publié le 21/01/2019 à 11:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60274_PLU_20181123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d36e753d7d4f81bb40fd39b5d1fae4d
Producteur Mairie de Glaignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLAIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.821637909648978,49.25745242191099,2.858218910304718,49.28860064852179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60274_di_20181123.pdf Di
60274_info_lin_19_01_aep_20181123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60274_info_lin_19_01_ass_20181123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60274_info_lin_19_01_notice_20181123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60274_info_lin_19_01_zonage_ass_20181123.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60274_info_lin_99_00_electrique_20181123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60274_info_surf_04_00_20181123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60274_info_surf_99_00_decla_clot_20181123.pdf Info surf 99 00 decla clot
60274_info_surf_99_00_p_demolir_20181123.pdf Info surf 99 00 p demolir
60274_info_surf_99_00_trav_raval_20181123.pdf Info surf 99 00 trav raval
60274_liste_annexes_20181123.pdf Liste annexes
60274_liste_sup_20181123.pdf Liste sup
60274_orientations_amenagement_20181123.pdf OAP
60274_padd_20181123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60274_procedure_20181123.pdf Procédure
60274_rapport_20181123.pdf Rapport
60274_reglement_20181123.pdf Règlement écrit
60274_reglement_graphique_20181123.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Glaignes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeglaignes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeglaignes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.