17465_PLU_20210210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERGNE"


Informations

Nom du document DU_17465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERGNE
Maillage 17465 LA VERGNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2024 à 17:26
Publié le 13/06/2024 à 14:33
Mis à jour le 13/06/2024 à 14:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17465_PLU_20210210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d390b723ff1471a5689bb76c8e44317
Producteur Mairie de La Vergne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17465
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6059717,45.9533811,-0.5271643,46.0894308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17465_procedure_20210210.pdf Procédure
17465_rapport_20210210.pdf Rapport
17465_padd_20210210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17465_reglement_20210210.pdf Règlement écrit
17465_reglement_graphique_20210210.pdf Règlement graphique
17465_annexe_sanitaire_20210210.pdf Annexe sanitaire
17465_apitude_sol_assain_20210210.pdf Apitude sol assain
17465_arrete_classement_infrastructures_sonores_20210210.pdf Arrete classement infrastructures sonores
17465_liste_servitude_20210210.pdf Liste servitude
17465_plan_reseaux_20210210.pdf Plan reseaux
17465_plan_servitude_20210210.pdf Plan servitude
17465_tableau_surface_20210210.pdf Tableau surface
17465_orientations_amenagement_20210210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.